Les mentions légales DB QUEST
1.Éditeur du Site
Identification de la société
Raison sociale : DIGITAL BUSINESS QUEST
Nom commercial : DB QUEST Forme juridique : SASU
Capital social : 4000 €
Siège social : 7 place Aristide Briand Lyon (69003), Auvergne-Rhône-Alpes, France
SIRET : 979 937 505 00019
RCS : 979 937 505 R.C.S. Lyon
Code APE / NAF : 62.02A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR62 979 937 505
Date de création : 28 septembre 2023
Responsable de la publication
Nom du responsable : Monsieur Maxime Barré
Qualité : Président fondateur & gérant
Email de contact : contact@db-quest.com
2.Hébergement du Site
Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
Forme juridique : SAS
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr/
Téléphone : 04 44 44 60 40
3.Propriété Intellectuelle
Protection des contenus
L’ensemble des éléments constituant le site www.db-quest.com — textes, visuels, logos, icônes, structure, charte graphique, base de données — est la propriété exclusive de DIGITAL BUSINESS QUEST, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à DB QUEST par leurs ayants droit respectifs.
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Marques et dénominations
Les dénominations DB QUEST et DIGITAL BUSINESS QUEST, ainsi que les logos associés, constituent des signes distinctifs protégés. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est formellement prohibée.
4. Responsabilité
Exactitude des informations
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Liens hypertextes
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7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Lyon seront seuls habilités à connaître du différend.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :
Email : contact@db-quest.com
Adresse postale : DIGITAL BUSINESS QUEST 7 place Aristide Briand 69003 Lyon, France